Licence libre de droits / Licence étendue

 Licence Libre de droits - sudphotos.fr

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• Aucune redevance en dehors du prix d'achat mentionné sur le site sudphotos.fr n'est dûe.
• Le nombre maximum de copies pour les supports imprimés est limité à 500.000.
• La licence libre de droits est EXCLUSIVEMENT accordée pour une image haute résolution et non-filigranée (téléchargée de manière légale sur le site sudphotos.fr); toutes les autres versions (vignettes filigranées ou non visibles sur le site sudphotos.fr) sont soumises à des droits d’auteurs.
• Les articles téléchargés dans la section des images gratuites peuvent être utilisés à des fins commerciales sous licence limitée et selon nos termes et conditions générales. La licence est accordée à titre individuel aux concepteurs, leurs clients ou toutes personnes employées par lui.

Licence libre de droits - utilisation des images non-filigranées et restrictions

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