Licence libre de droits / Licence étendue

 Licence Libre de droits - sudphotos.fr

La licence libre de droits vous autorise à utliser les photographies achetées sur le site sudphotos.fr autant de fois que vous le souhaitez, en respectant les restrictions suivantes.

  • Aucune redevance en dehors du prix d'achat mentionné sur le site sudphotos.fr n'est dûe.
  • Le nombre maximum de copies pour les supports imprimés est limité à 500.000.
  • La licence libre de droits est EXCLUSIVEMENT accordée pour une image haute résolution et non-filigranée (téléchargée de manière légale sur le site sudphotos.fr); toutes les autres versions (vignettes filigranées ou non visibles sur le site sudphotos.fr) sont soumises à des droits d’auteurs.
  • Les articles téléchargés dans la section des images gratuites peuvent être utilisés à des fins commerciales sous licence limitée et selon nos termes et conditions générales. La licence est accordée à titre individuel aux concepteurs, leurs clients ou toutes personnes employées par lui.



Licence libre de droits - utilisation des images non-filigranées et restrictions

Les images en haute résolution téléchargées sur le site sudphotos.fr peuvent être utilisées à des fins artistiques, à l’intérieur de sites Web, de programmes télévisés, pour des projets éducatifs, dans les magazines, journaux, livres ou livrets, couvertures de livres, dépliants publicitaires, ou toute autre publicité et support promotionnel. Elles peuvent être imprimées ou utilisées sur média électronique,à la condition expresse que l'article dans lequel l'image apparaît respecte les restrictions mentionnées plus bas. La liste n’étant pas exhaustive, pour toute question relative à l’utilisation des images, vous pouvez prendre contact avec nos services en utilisant le formulaire contacts.

  • L'utilisation sur les modèles/templates de site Web, cartes de voeux ou cartes postales destinées à la vente, les impressions rapides, impressions sur textile, T-shirts, tasses, tapis de souris ou tous autres articles pour lesquels l'image joue un rôle majeur, destinés à la vente ou à la distribution gratuite, est considérée comme de la revente et ne pas autorisée avec la licence  libre de droits.Vous devez acheter une license étendue vous y autorisant.
  • Pour l'illustration de sites Web, vous ne pouvez utiliser que les photographies d'une résolution maximale de 800 Pixels.
  • Pour un usage à des fins d’impression, le nombre de supports ne peut excéder 500 000. Vous êtes autorisés à modifier les images à votre convenance, ou encore les intégrer à vos propres réalisations.
  • L'achat d’images haute résolution (avec licence) ne peut en aucun cas constituer un transfer des droits. Il ne constitue pas un transfer de propriété et vous n'êtes pas autorisé à les vendre ou les céder à quelque titre que ce soit.
  • Vous vous engagez à mentionner les crédits (sudphotos.fr et photographe) lors de l'utilisation des photographies.

Licences libres de droits limités sudphotos.fr

Le site sudphotos.fr proposera régulièrement des photographies en téléchargement gratuit. Leur utilisation est libre pour tous les abonnés à sudphotos.fr.

Les images haute résolution téléchargées sur le site sudphotos.fr peuvent être utilisées selon les modalités de la licence libre de droits avec une restriction supplémentaire: la quantité maximum d'utilisations est limitée à 10.000.

 

 


 

 

 

Licence Libre de droits - sudphotos.fr

Nombre de copies ou d'impressions Illimité
Nombre de copies ou d'affichages pour support électronique Illimité
Création d'articles/produits, sauf articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite, lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l'article/produit et lui ajoute de la valeur Autorisé
Création d'articles destinés à la revente ou distribution gratuite lorsque le fichier joue un rôle mineur dans l'article Autorisé
La taille maxi du Fichier non modifié pour utilisation électronique  800 pixels
Création d'articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l'article/produit et lui ajoute de la valeur  Interdit

 


 

 

Licence Etendue - sudphotos.fr

Nombre de copies ou d'impressions Illimité
Nombre de copies ou d'affichages pour support électronique Illimité
Création d'articles/produits, sauf articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite, lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l'article/produit et lui ajoute de la valeur Autorisé
Création d'articles destinés à la revente ou distribution gratuite lorsque le fichier joue un rôle mineur dans l'article Autorisé
La taille maxi du Fichier non modifié pour utilisation électronique  800 pixels
Création d'articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l'article/produit et lui ajoute de la valeur  Autorisé